Prise de pouvoir en douceur
De nombreux Etats européens doivent affronter de sérieuses difficultés financières et s’efforcent d’éviter la banqueroute par de sévères mesures d’économies. On économise partout. S’il y a toujours moins d’argent à disposition pour les administrations, il faut bien trouver des solutions pour réduire les dépenses et faire des économies. Il y a cependant le risque que les pays européens concernés cherchent à privatiser, sans trop réfléchir, des parts de leur administration, ce qui est une aubaine pour les firmes à l’affût de gains: p. ex. pour la fondation Bertelsmann.
Une filiale de Bertelsmann, Arvato, se vante d’avoir repris dans une commune anglaise certaines tâches et d’en avoir personnellement tiré un bénéfice de 25 millions d’euros. Dans ce type de conception, on prive des pans entiers de l’administration du contrôle démocratique, pour les remettre à une entreprise privée, par exemple la perception des impôts. On prétend être plus performant, alors qu’en vérité il s’agit surtout d’un maximum de profit pour le clan Bertelsmann. L’Etat se débarrasse ainsi d’une bonne part de ses tâches, en les remettant en mains privées, croyant ainsi faire des économies. Cependant, ce qui est perdu de cette manière ne se rattrape que très difficilement.
On trouve des situations équivalentes en Allemagne, avec des conséquences désastreuses pour les communes concernées. En Suisse aussi, on trouve déjà des imbrications avec la fondation Bertelsmann. Il est impérieux d’avoir l’œil ouvert, afin d’éviter que des communes du pays ne tombent dans les griffes de Bertelsmann.
Thomas Schuler démontre dans son livre «Bertelsmann Republik Deutschland» comment une fondation, qui devrait être d’utilité publique, se développe en une entreprise de l’économie privée, au détriment de la communauté. L’auteur, qui a poursuivi des recherches approfondies et les présente d’un ton sérieux, dévoile les combines de l’empire Bertelsmann.
Ci-dessous, vous trouverez d’abord un résumé de l’auteur lui-même donnant un excellent aperçu de son livre en entier. Dans notre édition de la semaine prochaine nous publierons un chapitre entier de cet ouvrage dans lequel l’attention est attirée sur les grands dangers qui découlent des conceptions et de la manière d’agir de Bertelsmann, soit de déposer en mains privées des pans entiers de l’administration. Il va de soi qu’il est recommandé de lire le livre en entier.
Bertelsmann Republik Deutschland
Par Thomas Schuler
On peut classer en deux catégories les histoires concernant les fondations. Selon les uns, les fondateurs de fondations d’intérêt public sont des héros de la société civile, qui font don de leur fortune. Pour d’autres, il s’agit de fraudeurs du fisc, l’argent dû étant caché en Suisse ou au Lichtenstein à l’aide de fondations familiales à intérêt personnel. Mais de quelle manière une fondation d’intérêt public peut-elle servir des intérêts privés ?
J’ai étudié cette question sur la base de la fondation Bertelsmann, une entreprise importante et de grande influence, comprenant 330 collaborateurs et un budget annuel de 65 millions d’euros. On pourrait la caractériser comme étant une université privée, ayant ses entrées dans les élites politiques et sociales. En tant que fondation opérante, elle ne promeut pas de projets, elle ne poursuit que ses propres projets (750 depuis 1977). Le fondateur d’après-guerre de Bertelsmann, Reinhard Mohn, mourut le 3 octobre 2009. Pour lui, l’œuvre de sa vie ne fut pas son entreprise (comprenant RTL, Arvato, Gruner+Jahr, Random House), mais sa fondation. Grâce à elle, il espérait reporter sur l’Etat et la société les succès de son entreprise. Tout devait être mesurable, afin de favoriser la concurrence. Ce qui avait fait le succès de Bertelsmann devait être appliqué à tout le pays. Son but était une «République allemande Bertelsmann». Mohn n’a lui-même jamais utilisé ce terme, mais il rend le sens de ses réflexions.
La fondation Bertelsmann est un centre du pouvoir, permettant à la famille Mohn (qui possède encore 23% de la Bertelsmann SA, et contrôle toujours la fondation) de se rapprocher de la politique, d’y prendre de l’influence et d’entretenir son entreprise. La fondation a même pu influencer la politique dans son propre domaine, en organisant un grand nombre d’activités diverses, notamment des forums et la publication de textes concernant la nature des fondations. Finalement, le gouvernement rouge-vert [celui de Schröder et consorts, ndt.] ne concrétisa que des propositions ne causant pas de tort à la fondation. La fondation est essentiellement, pour la famille Mohn, un instrument de financement et de direction, lui permettant de maintenir et de réinvestir les bénéfices de l’entreprise. Alors même que la fondation possède presque le 80% de l’entreprise, elle ne reçoit qu’un dividende correspondant à une participation minoritaire. La fondation n’a pratiquement rien reçu des sept milliards d’euros provenant de la vente des parts AOL.
Les fondations n’ont pas de légitimité démocratique. Personne ne les élit. Et personne ne peut les destituer. Elles ne doivent répondre à personne. Cela cause quelque difficulté à une fondation qui souhaite prendre de l’influence en politique. C’est pourquoi la fondation Bertelsmann travaille si volontiers avec le président de la République fédérale allemande. Elle offre de l’argent pour des projets et lui doit lui procurer une légitimation allant au-delà des partis.
Afin de démontrer la façon dont la fondation acquiert de l’influence à Berlin, j’ai cherché des projets qui permettent d’expliquer et de prouver de manière exemplaire son entrée dans les sphères politiques. Une recherche scientifique concernant le président de la République fédérale Roman Herzog en est un exemple. L’auteur Michael Jochum avait eu pendant quatre ans ses entrées auprès des collaborateurs de Herzog et avait pu participer à tous ses rendez-vous. Il discutait régulièrement les plans du président avec celui-ci. Finalement, il prétendit même avoir suggéré le mot-clé «Ruck» utilisé par Herzog dans son célèbre discours qui provoqua le changement à Berlin et les réformes du gouvernement rose-vert. Un entretien avec Wilhelm Staudacher, l’ancien secrétaire d’Etat de Herzog, démontre à quel point le collaborateur de la fondation Bertelsmann était intégré dans l’entourage du président. Selon Staudacher: «Jochum participait à tout.» Toutefois, Jochum n’a jamais publié la biographie prévue de Herzog. Son projet a donc échoué, mais la fondation Bertelsmann a néanmoins profité de ses entrées. Cette publication ratée ne fut pas la seule entrée; à maintes reprises, on invita Herzog, tant d’ailleurs ses prédécesseurs que ses successeurs, à Gütersloh [siège de la Bertelsmann SA et de la fondation, ndt.], afin de faire confirmer dans leurs discours le caractère d’utilité publique de la fondation.
Contrairement à ce qu’on prétend, la fondation n’agit pas en toute indépendance, mais en accord avec les patrons de l’entreprise et de la famille. En 1999, j’avais, en tant que reporter de la «Berliner Zeitung», entrepris des recherches pour démontrer que la fondation, lors de la réforme de l’instance de surveillance de la radiodiffusion il y a dix ans, n’agissait indépendamment qu’en surface, mais qu’en fait elle suivait les intérêts de la filiale RTL et de l’entreprise Bertelsmann, et lors de la réunion décisive à Gütersloh j’avais pu rassembler des impressions et des écrits importants. Une directive écrite de Mark Wössner, alors président du conseil de la fondation et président du conseil de surveillance de l’entreprise, est un document important qui démontre les conflits d’intérêts. Il écrivait à certains collaborateurs de la fondation que cette dernière devait se coordonner avec l’entreprise afin de rassembler des arguments «en notre faveur», c’est-à-dire en faveur de la radiodiffusion privée. On m’a fourni ce document qu’après la clôture rédactionnelle du livre, mais je l’ai utilisé pour un article paru dans le «Spiegel».
La réforme de la radiodiffusion est du passé. Mais y a-t-il d’autres projets actuels de la fondation avec des conflits d’intérêts? Par exemple lorsqu’on s’adresse aux hommes politiques pour exprimer ses souhaits et ses attentes? C’est ainsi que l’entreprise et la fondation invitèrent en 2004 la nouvelle Commission européenne pour insister sur le fait qu’on était fort intéressé par l’extension de l’UE pour s’ouvrir de nouveaux marchés. La fondation organisa de nombreuses réunions en faveur de l’élargissement de l’UE et milita pour l’adhésion de la Croatie. Liz Mohn se rendit à Zagreb pour y rencontrer le Premier ministre croate. Bertelsmann invita le Premier ministre à Gütersloh et à Berlin. La même année, la filiale RTL obtint une licence de télévision étatique pour la Croatie. Etait-ce un hasard?
La délocalisation de travaux administratifs est tout aussi problématique. La fondation donna le conseil et l’entreprise en fit une grosse affaire. Le projet pilote en Allemagne est intitulé «Würzburg integriert», c’est lui qui doit permettre à Arvato d’ouvrir de nouveaux marchés. Le fait de se mêler de la réforme des fondations représente en fin de compte aussi un danger. On en parlera plus tard.
Je décris l’influence en politique en prenant comme exemple la réforme du marché du travail, portant le nom de Hartz IV. La fondation prépara le terrain à l’aide d’un rapport pour le Bündnis für Arbeit [Alliance pour le travail] et, sur mandat de la chancellerie d’Etat, elle organisa et participa aux travaux de la Commission Hartz. Un exposé critique de Helga Spindler, spécialiste en droit du travail, est considéré comme correct par les collaborateurs de la fondation Bertelsmann, lors de discussions à huis-clos. Sur demande, un membre de la commission Hartz, professeur de politique et expert en questions de marché du travail, Günther Schmid, décrit les prises d’influence de la fondation sur les réformes. Il raconte aussi que la fondation a organisé des voyages à l’étranger dans les lieux qui se prêtaient favorablement comme modèles pour les réformes. Les membres de la commission furent impressionnés, selon le souvenir de Schmid. Quand je le confronte aux contradictions du rapport sur le marché du travail de la fondation avec ses propres études, il accepte de s’entretenir sur les défauts et les imprécisions dans les comparaisons de la fondation entre les pays.
Konrad Schily, le fondateur et président pendant de nombreuses années de la première université privée de Witten/Herdecke, s’entretint avec moi de la promotion de Brigitte Mohn en 1993 – une question délicate. Brigitte Mohn n’avait étudié aucune des branches proposées à Witten. Elle ne put obtenir son doctorat que grâce au fait que, sous la direction de Reinhard Mohn, président du directoire, le droit à ce grade avait été étendu au Studium fundamentale (une sorte d’étude de base). Schily raconte que Reinhard Mohn s’informait avec impatience pour savoir pourquoi la promotion de sa fille durait pareillement – cela alors même qu’elle n’y a travaillé au total qu’un an. Un porte-parole de l’université confirme que Brigitte Mohn fut la première étudiante à bénéficier d’une telle promotion suite au Studium fundamentale. En 2003, la fondation avait fait savoir que Mohn avait soutenu l’université au cours des années avec 35,1 millions d’euros. Ce qui pose questions, c’est le fait que le mentor et expert de la promotion de sa fille fut mis au bénéfice d’un contrat de conseiller, quelques mois plus tard. Il fournit encore un projet de plusieurs années au deuxième expert. Ni l’université ni la fondation ne sont prêtes à confirmer ce contrat de conseiller. Il n’y eut de confirmation qu’après que la question fût posée sur mandat du «Spiegel».
Selon ses dires, Antje Vollmer, politicienne des Verts, voulut corriger les erreurs et les anomalies, apparaissant par exemple dans le peu de dividendes versés, en entreprenant une réforme du droit des fondations. Elle voulait contraindre les grandes fondations, telles Bertelsmann et Bosch, à verser plus d’argent. Elle avait espéré rencontrer quelque compréhension et soutien de la part des fondations – en vain. La fondation Bertelsmann s’engagea à fond dans ce débat sur la réforme, mais n’accorda aucune attention au projet de Vollmer, pas même une critique. En revanche, elle mit en avant d’autres aspects. Ce fut, une fois de plus, une confusion des intérêts publics et privés. J’en déduis que la fondation avait trop gagné en pouvoir sous le gouvernement de Gerhard Schröder, ce qui empêchait ce dernier d’entreprendre les réformes nécessaires. Ce point de vue est partagé par les avocats spécialisés en fondations.
Finalement, je me suis posé la question de savoir si la fondation était capable d’entreprendre des réformes. Quelles sont ses réactions par rapport à ses propres erreurs? Quelle est sa propre efficacité, cette parole magique tant utilisée pour justifier les réformes qu’elle propose à d’autres? Place-t-elle l’argent des contribuables qu’elle a à disposition de manière efficace? J’ai posé ces questions à Gerd Wixforth, ancien président de la commune de Gütersloh, qui, ayant pris sa retraite en 1999, travailla pendant cinq ans comme conseiller dans la fondation. Selon lui, l’efficacité de la fondation est un mythe, auquel il avait cru pendant des décennies, mais qui se révéla faux, vu de près. «J’ai cru pendant de nombreuses années que la fondation était remarquablement organisée; mais quelle ne fut pas ma surprise de constater un désordre tel que personne n’était au courant de rien. Le principe de délégation des pouvoirs ne fonctionne absolument pas.» Des collaborateurs le confirment lors d’évaluations internes.
La fondation est d’intérêt public et exempte d’impôts. Cela pose la question de savoir dans quelle mesure la fondation Bertelsmann répond à sa mission de bien public. Est-ce qu’une fondation qui influence la vie politique – et c’est bien le cas présent – peut rester une affaire privée de la famille Mohn? Je ne le pense pas. Mais, il est vrai que la collectivité n’a rien à dire en Allemagne en ce qui concerne les fondations – au contraire des Etats-Unis. Les mécènes aiment mettre en avant qu’un homme comme Reinhard Mohn a fait cadeau à la communauté de presque toute sa fortune. Ce n’est toutefois qu’une habile formule de propagande. En vérité, les fondations n’appartiennent qu’à elles-mêmes. La question qui se pose est de savoir qui détient le contrôle. Dans le cas de la fondation Bertelsmann ce n’est pas la collectivité, mais la famille Mohn qui assure son pouvoir au travers d’un système de fondation compliqué. Le véritable pouvoir est détenu par une petite Sàrl [société à responsabilité limitée] tenue solidement en main par Liz Mohn.
En 1986, Reinhard Mohn a écrit dans son livre «Erfolg durch Partnerschaft» [Succès grâce au partenariat] que «le but essentiel» de la création de la fondation en 1977, avait été «d’éviter au financement dans sa continuité, d’être soumis à l’impôt sur les successions». La fondation devait permettre d’éviter que les héritiers se trouvent obligés de vendre une partie de l’entreprise. On estime l’économie de la famille Mohn, en ce qui concerne l’impôt sur la succession, à deux milliards d’euros. Jusqu’à présent, la fondation n’a versé dans ses projets que 900 millions d’euros. On tente de minimiser, voire d’occulter la déclaration de Mohn en ce qui concerne l’impôt sur les successions. On fait semblant de ne voir que le caractère d’intérêt public. En vérité, Mohn a déclaré en 1998 dans le manuel officiel des fondations que la fondation s’engageait «uniquement en faveur des intérêts supérieurs de la société».
Uniquement pour les intérêts supérieurs de la collectivité? La famille a modifié les statuts plus de 20 fois afin d’assurer son influence pour tous les temps et ne pas devoir composer avec la promesse d’indépendance de la fondation. Pourquoi ne serait-elle indépendante que des partis politiques (comme elle le prétend)? Pourquoi pas indépendante de l’entreprise Bertelsmann SA et de la famille possédante Mohn?
Les recherchent mènent à des exigences concrètes. Les entreprises ne devraient pas se trouver essentiellement en possession d’une fondation d’intérêt public, exempte d’impôts et menée secrètement par elle. La direction d’une fondation ne peut être identique à celle (ou au conseil de surveillance ou de contrôle) de l’entreprise à laquelle elle participe – comme c’est actuellement le cas chez Bertelsmann. Les membres du conseil d’une fondation ne peuvent pas être en même temps membres du conseil de surveillance de la fondation (comme c’est le cas actuellement de Liz Mohn). Le dividende doit être rattaché plus sérieusement au bénéfice. Finalement, la fondation doit être indépendante des héritiers du fondateur de la fondation. Chez Bertelsmann c’est le contraire.
Que va appliquer la politique dans ce cas? Arrivera-t-elle à imposer une réforme? C’est bien la question centrale du cas Bertelsmann. Est-ce que les politiciens sauront faire preuve de courage pour imposer une réforme et mener à terme le travail d’Antje Vollmer? En septembre 2010, cette dernière s’est exprimée face à la «tageszeitung», en réaction à la parution de mon livre, de la manière suivante: «La fondation exerce une grande influence sur la politique. Ce n’est pas illégal, mais le monde politique devrait en avoir conscience et ne pas faire croire que la fondation Bertelsmann n’est qu’une institution neutre, orientée vers le seul bien public.» De ce fait, le monde politique est tenu particulièrement d’entreprendre une réforme du système des fondations. Vollmer déclare: «Du fait qu’il y a actuellement un beaucoup plus grand nombre de fondations, il faut que la Fédération des fondations allemandes en débatte. Il y a 15 ans, il ne s’agissait que d’un club très exclusif, du fait qu’il n’y avait que peu de ces fondations citoyennes. Mais en outre, il est nécessaire que quelqu’un du monde politique se sente responsable et s’occupe sérieusement de cette affaire pendant un certain temps. Les moyens sont connus: il suffirait de reprendre le modèle américain des 20% et d’imposer des versements de dividendes minimaux pour mettre des bâtons dans les roues de Bertelsmann.» Toutefois, on en est toujours à attendre qu’il se passe quelque chose au niveau politique.
Lors de la parution de mon livre, Gunter Thielen, directeur de la fondation, annonça une mise en examen de droit pour s’en prendre à mon livre, mais semble-t-il sans grand succès. Du coup, la fondation s’en prit à moi et à mon livre sur son propre site Internet. Mais dans ses commentaires la fondation Bertelsmann n’entre pas en matière sur le contenu du livre. Il semble qu’elle n’a pas d’arguments pour contrer les questions soulevées. Peter Rawert, professeur de droit des fondations de Hambourg confirme mes critiques et estime dans un article de la «Frankfurter Allgemeine Zeitung» que Bertelsmann profite de lacunes dans le droit des fondations. Selon lui la construction de la fondation Bertelsmann est un «système hybride» du fait qu’elle poursuit des intérêts privés sous couvert de bien public. C’est pour lui le «vrai scandale de l’affaire Bertelsmann».
Thomas Schuler, pour Horizons & Débats
Thomas Schuler vit comme journaliste indépendant à Munich. En 2004, il a publié l’ouvrage «Die Mohns» décrivant les propriétaires de l’entreprise Bertelsmann SA. «Bertelsmann Republik Deutschland. Eine Stiftung macht Politik.» est paru en 2010 aux Editions Campus.
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